Sommaire du Règlement sur les petits bâtiments de Transport Canada

Le 29 avril 2010, Transports Canada a mis à jour le Règlement sur les petits bâtiments en y apportant des changements qui reflètent les pratiques minimales actuelles de la communauté des pagayeurs. Les normes de base pour les embarcations de plaisance à propulsion humaine n’ont pas changé, mais certains changements ont une incidence sur de nombreux instructeurs, guides, chefs d’excursion, clubs et municipalités au Canada. Le changement le plus important concerne les « excursions guidées » pour les canoës et les kayaks.

Le règlement sur les petits bâtiments définit une excursion guidée comme “une activité récréative de plein air non compétitive ou une excursion dirigée par une personne responsable de l’activité ou de l’excursion au cours de laquelle les participants utilisent une embarcation à propulsion humaine”.

Si vous donnez une formation, dirigez ou guidez une excursion ou si vous êtes sur l’eau en tant que responsable (bénévole ou rémunéré), vous êtes considéré comme faisant partie d’une “excursion guidée” et vous tombez donc sous cette nouvelle réglementation « excursion guidée » et vous devez vous soumettre à ses règlementations.

Définition de l’excursion guidée

La définition de guide, tel que défini dans le règlement, inclus :

• Les instructeurs de Pagaie Canada;
• Les guides d’excursion;
• Les enseignants;
• Les bénévoles de club de pagaie;
• Les chefs de Scouts et guides;
• Les responsables de groupe religieux;
• Le personnel de camp pour enfants, et/ou;
• Les pourvoyeurs ou tout groupe commercial ou à but non lucratif sur l’eau.

Votre excursion n’est pas considérée comme une « excursion guidée » si vous êtes sur l’eau avec votre famille ou vos amis proches et que vous n’êtes pas considéré comme le chef, guide ou instructeur. Cette règlementation exige des équipements et responsabilités pour ce rôle de chef de file, qui sont résumés ci-dessous.

Équipement de sécurité requis

Les petites embarcations à propulsion manuelle doivent transporter les équipements suivants :

• Un gilet de sauvetage approuvé par le gouvernement du Canada pour chaque personne à bord (il doit être porté);
• Une ligne d’attrape flottante d’au moins 15 mètres de long (50 pieds);
• Une écope ou une pompe de cale manuelle;
• Un sifflet ou un autre appareil de signalisation sonore conforme aux exigences du Règlement sur les abordages;
• Une lampe de poche étanche ou des feux de navigation (entre le coucher et le lever du soleil);
• Un compas magnétique si l’embarcation navigue hors de la vue des balises de navigation, et
• Un casque de taille appropriée doit être porté sur les eaux de classe III ou plus. (Paddle Canada exige le port d’un casque dans les eaux de classe II)

Trousse de premiers soins

Les instructeurs ou formateur responsable des formations en cours, doivent avoir en leur possession une trousse de premiers soins étanche.

La trousse de premiers secours exigée par la réglementation doit être placée dans un étui étanche. Elle peut être achetée ou assemblée par l’intéressé lui-même. Une liste officielle des fournitures requises peut être consultée à l’adresse suivante.

Casques et gilets de sauvetage

Pagaie Canada et Transports Canada exigent que tous les instructeurs, formateur et les participants portent un gilet de sauvetage dans toutes les formations enregistrées. Pagaie Canada exige le port du casque pour tous les cours de kayak de mer qui se déroulent dans le courant et conditions de classe II et plus, ainsi que pour tous les cours de kayak de rivière qui se déroulent en eau vive, peu importe la classe.

En eau froide

Lorsque d’une formation ou excursion guidée se déroulant en eau froide (moins de 15°C), l’instructeur doit s’assurer d’avoir les équipements nécessaires à porter de main pour réchauffer les participants en cas d’un chavirement et/ou un plan d’urgence.

Les plans appropriés pour l’immersion en eau froide peuvent comprendre les éléments suivants

• S’assurer que les participants portent des combinaisons isothermiques ou des combinaisons étanches;
• Transporter des vêtements secs supplémentaires dans un sac étanche;
• Emporter du matériel pour faire du feu et un abri d’urgence, ou
• Rester à proximité d’un bâtiment chauffé auquel le groupe peut accéder.

Séance d’information sur la sécurité

Pour toutes les excursions guidées, les cliniques ou formations, les instructeurs doivent faire une séance d’information sur la sécurité et les procédures d’urgence auprès de tous les participants avant le départ.

Une séance d’information sur la sécurité appropriée dépend de l’endroit, mais devrait inclure :

• Les pratiques de sécurité en matière de pagayage;
• Les procédures de sauvetage de base;
• L’emplacement de la trousse de premiers secours et du matériel d’urgence;
• Les dangers locaux et météorologiques;
• Les signaux de pagaie;
• Laisser du temps pour les questions.

Plan de route

L‘instructeur doit mettre en place un plan de route et le remettre à une personne responsable qui ne fait pas partie du groupe et qui aura la charge de communiquer avec les autorités responsables des opérations de recherche et de sauvetage pour leur fournir les informations du groupe et son itinéraire prévu au cas où celui-ci ne fermerait pas son plan de route à l’heure prévue.

Un bon plan de route inclut :

• Le nom de chacun des participants ;
• Les habiletés des participants et des responsables ;
• Une description des embarcations et des autres équipements ;
• La description des véhicules ;
• Les lieux de départ et de sortie, et
• L’heure de départ et de retour prévu.

Pagaie Canada recommande que les clubs/organisations et pourvoyeurs conçoivent et mettent à disposition des participants (en ligne ou hors ligne) un programme détaillé de l’activité, des plans de route ainsi que des moyens d’en conserver les comptes-rendus (avant ou après le voyage). On devrait également y trouver un plan de gestion des risques pour tous types d’activités nautiques (formation, excursion ou expédition).post-trip) that mirrors the float plan. A risk management plan for all excursions, trips and classes on the water should also be established.

Sécurité

Tout ce qui est transporté dans une embarcation (bouteilles d’eau, sacs jetables, sacs étanches, etc.) doit être solidement attachée ou rangé de manière à ne pas gêner le participant lorsqu’il pagaie ou quand il doit sortir de son embarcation sur terre comme sur l’eau.

Note

Paddle Canada encourage les instructeurs, les organisations et les guides à documenter les procédures qu’ils suivent pour répondre à ces exigences.

Ce qui précède, n’est qu’un résumé des règlements pour les « excursions guidées ». Toute personne étant décrite comme un guide est encouragée à lire la documentation complète qui fournit de plus amples informations sur la règlementation de guide d’excursion.